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Droit processuel général. 2e édition

Broché - 2012 de Emmanuel Jeuland
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Droit processuel général. 2e édition

Broché - 2012 de Emmanuel Jeuland
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Détails

Résumé

Le droit processuel, qui a aujourd'hui le vent en poupe,

consistait à l'origine à comparer les seules procédures civile,

pénale et administrative françaises. Or, d'autres juridictions et

d'autres modes de résolution des conflits ont été créés et se

sont développés (les cours européennes, le Conseil

constitutionnel, les autorités administratives indépendantes et

les médiations), si bien que le champ des procédures à

comparer s'est beaucoup élargi. Par ailleurs, les principes

fondamentaux de la procédure ont pris leur envol. Il importe

donc de prendre de la hauteur en proposant une théorie

d'ensemble du droit du procès. L'angle choisi dans cet ouvrage

est de concevoir le procès comme un rapport interhumain, le

lien procédural, qui permet de créer ou de modifier un ou

plusieurs rapports de droit substantiels. En ce sens, le critère

du droit processuel n'est pas le litige mais la prétention

conduisant à l'établissement d'un rapport de droit procédural

puis substantiel à l'aide d'un tiers désintéressé. Deux grandes

tendances se font jour parallèlement et conjointement : la

fondamentalisation et la managérialisation. Il semble qu'à

l'acquisition des droits procéduraux par les parties, répondent

un contrôle plus étroit du processus judiciaire et des charges

plus grandes pour les parties. Ainsi, l'exigence de délai

raisonnable s'accompagne de calendriers de procédure de plus

en plus rigides. Cette "industrialisation" de la justice se

produit à un plan européen et mondial au moyen notamment

des nouvelles technologies. Les spécificités de la mission de

justice doivent imposer ses propres règles de fonctionnement

tout en prenant en considération les exigences du bon

management, celui qui respecte les liens procéduraux et

institutionnels. Cet ouvrage défend, dès lors, non pas

seulement un humanisme processuel qui fait la part belle aux

droits de l'homme mais ce que l'on pourrait nommer "un

interhumanisme processuel". Il vise à donner du sens à un flot

d'informations et de mécanismes procéduraux en formulant

une théorie juridique générale inspirée d'une approche

transdisciplinaire des relations humaines. A jour des

principales réformes des différents contentieux, il est destiné

aux étudiants de licence, master et doctorat.

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Biographie de l'auteur

Emmanuel Jueland est professeur à l'Ecole de droit de la

Sorbonne (Université Paris 1) et directeur du master II

contentieux des affaires. Cet ouvrage a fait l'objet d'une 1re

édition en 2007 aux éditions LGDJ (collection Manuels).

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Caractéristiques
  • Largeur : 16 cm
  • Hauteur : 21.9 cm
  • Épaisseur : 3 cm
  • Langue : Français
  • Auteur : Emmanuel Jeuland
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4,6 Lire les avis

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