Détails
Simplifier sans dénaturer les règles juridiques demeure l'objectif des auteurs de cet ouvrage de droit du travail et de la Sécurité sociale fréquemment actualisé. La conception pédagogique de la présentation, à l'aide notamment de nombreux tableaux et schémas, favorise la compréhension et la mémorisation de l'essentiel de la discipline. Cet effort de clarification n'aboutit pas pour autant à une approche sommaire de la matière ; les références historiques, jurisprudentielles et sociologiques indissociables du droit du travail et de la Sécurité sociale, sont également exposées. Cette 16e édition, à jour au 1er juillet 2004, s'adresse à tous ceux qui ont à assimiler rapidement la matière :
- étudiants en droit : ils y trouveront une synthèse de l'ensemble de la discipline visant à faciliter l'étude des cours plus approfondis délivrés dans les facultés ;
- étudiants des filières non juridiques qui ont à préparer une épreuve de droit du travail ;
- candidats aux concours administratifs ;
- candidats au CAPET d'économie et gestion ;
- toute personne confrontée à des problèmes de droit du travail.
Cet ouvrage présente les dispositions introduites par les textes récents :
- loi du 18 décembre 2003 créant un revenu minimum d'activité (RMA) ;
- loi du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle et au dialogue social, qui modifie de façon importante le droit de la négociation collective et les règles relatives à la formation professionnelle " tout au long de la vie ".
Il fait état des récentes décisions de jurisprudence. La Cour de cassation a été amenée, notamment, en 2003 et au début de 2004, à définir, en matière de
contrats " précaires ", la notion de contrat à durée déterminée " d'usage " et celle " d'accroissement temporaire d'activité " ; elle s'est aussi prononcée sur la question de l'imputabilité de la rupture du contrat de travail.
- Largeur : 14.5 cm
- Épaisseur : 1.2 cm
- Hauteur : 21 cm
- Langue : Français
- Auteur : Brigitte Hess-Fallon et Anne-Marie Simon
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